Mentions Légales
Sommaire
1 — Éditeur du site
Le site internet sautparapente.com est édité par :
- Dénomination sociale : BELVED’AIR PARAPENTE
- Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
- Capital social : 1 000 €
- SIREN : 929 143 253
- SIRET du siège : 929 143 253 00011
- RCS : Manosque — immatriculée le 30 mai 2024
- N° TVA intracommunautaire : FR38 929 143 253
- Code NAF/APE : 82.11Z (Services administratifs combinés de bureau)
- Adresse du siège social : Les Terrasses, 2 route du Bronscinq, 04340 Ubaye-Serre-Ponçon
- Adresse opérationnelle de l’école : Col Saint Jean, 04140 Montclar
- Téléphone : 07 68 25 55 61
- Email : parapente.roquebrune@gmail.com
- Affiliation FFVL : École labellisée par la Fédération Française de Vol Libre — Code Club n° 01993
2 — Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site sautparapente.com est :
- M. Guillaume Galvani, Président de la SAS BELVED’AIR PARAPENTE
- Licence FFVL n° 0410991D
- Joignable par email : parapente.roquebrune@gmail.com
3 — Hébergeur du site
Le site sautparapente.com est hébergé par :
- IONOS SARL
- Adresse : 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
- Téléphone : 09 70 80 89 11
- Site web : www.ionos.fr
- SIREN : 431 303 775
4 — Conditions d’utilisation du site
L’utilisation du site sautparapente.com implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales et des Conditions Générales de Vente disponibles sur le site. Belved’Air se réserve le droit de modifier le contenu de son site à tout moment, sans préavis.
Belved’Air met tout en œuvre pour fournir aux utilisateurs des informations vérifiées et fiables. Cependant, malgré toute la vigilance apportée, le site peut contenir des erreurs ou omissions. Les utilisateurs sont invités à signaler à Belved’Air toute inexactitude éventuelle, par email à parapente.roquebrune@gmail.com.
Belved’Air ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site sautparapente.com ou de l’impossibilité d’y accéder pour quelque raison que ce soit (maintenance, panne, virus informatique, etc.).
5 — Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site sautparapente.com (textes, photographies, vidéos, logos, marque « Belved’Air », charte graphique, structure, base de données) sont la propriété exclusive de la SAS BELVED’AIR PARAPENTE ou de ses partenaires.
Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, notamment les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Belved’Air est strictement interdite et constitue un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6 — Liens hypertextes
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8 — Crédits
Conception et développement : SAS BELVED’AIR PARAPENTE
Photographies : SAS BELVED’AIR PARAPENTE et partenaires (Ubaye Tourisme avec autorisation)
Plateforme technique : WordPress · WooCommerce · Elementor
Polices d’écriture : Quicksand (Google Fonts, licence Open Font)
9 — Contact et réclamations
Pour toute question relative au site, à son contenu ou à l’activité de Belved’Air :
- Email : parapente.roquebrune@gmail.com
- Téléphone : 07 68 25 55 61
- Courrier : SAS BELVED’AIR PARAPENTE — Les Terrasses, 2 route du Bronscinq, 04340 Ubaye-Serre-Ponçon
En cas de litige relatif à une commande, le Client est invité à consulter les Conditions Générales de Vente, notamment l’Article 14 relatif à la médiation de la consommation.
Mentions Légales Belved’Air Parapente — SAS au capital de 1 000 € — RCS Manosque 929 143 253
Code Club FFVL n° 01993
